Intégrer plusieurs générations dans un contrat d'assurance-vie 

Depuis plusieurs années déjà, l'assurance-vie conforte son statut de placement préféré des Français, au détriment d'autres placements financiers. En effet, si vous souhaitez optimiser la transmission de votre capital sur plusieurs générations, la clause bénéficiaire démembrée constitue l'outil idéal pour atteindre cet objectif.

Les analyses et commentaires de ce blog constituent des réflexions personnelles et n'engagent pas l'Etude Cheuvreux. 

Une clause bénéficiaire démembrée sécurise la transmission sur plusieurs générations :

• Il est possible de démembrer les capitaux versés : en désignant, par exemple, comme usufruitier le conjoint (il aura le droit de percevoir les intérêts générés par le contrat) et les enfants ou leurs descendants comme nus-propriétaires.

Dans une famille recomposée, le souscripteur peut ainsi s'assurer que le capital transmis à son conjoint reviendra bien, ensuite, à des enfants nés d'une précédente union.

• La clause bénéficiaire démembrée constitue un instrument de transmission sur plusieurs générations, en désignant, par exemple, ses enfants comme usufruitiers et ses petits-enfants comme nus-propriétaires.
• Le capital décès sera alors démembré entre les bénéficiaires désignés lors du dénouement du contrat.

Pensez à prévoir la représentation en matière d'assurance-vie :

S'attarder sur la clause de représentation est un conseil pertinent.

• En matière d'assurance-vie, le mécanisme de représentation ne peut être appliqué à défaut d'avoir été prévu expressément. Ainsi, si les bénéficiaires désignés sont « mes enfants », en cas de décès de l'un d'eux, les enfants survivant recueilleront tous les capitaux même en présence de descendants du prédécédé. Ainsi, si le souscripteur souhaite que la part de l'enfant décédé puisse profiter à ses petits-enfants, il convient de préciser « mes enfants vivants ou représentés ». 

Line Joas.