Isabel Marant aurait-elle piétiné les plates-bandes d'Adidas ?
Qui aurait cru que les trois bandes emblématiques d'Adidas, un motif à la fois simple et iconique, déclencheraient une tempête juridique majeure ? C'est pourtant ce qui est arrivé lorsque la créatrice Isabel Marant s'est retrouvée dans le collimateur du géant allemand. Accusée de plagiat pour avoir utilisé un design similaire, Marant a vigoureusement défendu son travail, affirmant que son inspiration provenait d'une tendance plus large dans la mode. Ce procès, qui a captivé les observateurs du secteur, soulève des questions cruciales sur les limites de la création et la protection de la propriété intellectuelle dans un domaine où l'inspiration est le moteur de l'innovation.
Quels étaient les faits de l'affaire ?
Isabel Marant a commercialisé des vêtements de sport ornés de deux bandes parallèles le long des manches ou des jambes. Adidas, titulaire de plusieurs marques représentant les célèbres trois bandes, a demandé à Marant de cesser la commercialisation de ces produits, ce qu'elle a refusé.
Pourquoi la Cour d'appel de Paris a-t-elle donné raison à Isabel Marant ?
Les juges ont rejeté les demandes d'Adidas en soulignant plusieurs points :
- Différences visuelles significatives : Le nombre de bandes, leur largeur et leur espacement diffèrent sensiblement entre les produits Adidas et ceux d'Isabel Marant, créant ainsi une impression visuelle distincte. Il est donc peu probable que les consommateurs confondent les deux marques.
- Contexte de commercialisation : Les vêtements d'Isabel Marant sont vendus dans des boutiques et sur un site internet dédiés à la marque, avec une identité visuelle propre. La notoriété de Marant dans le secteur du prêt-à-porter haut de gamme renforce l'individualisation de ses produits.
- La mode, un terrain glissant : L'utilisation de bandes sur les vêtements est un motif récurrent dans l'industrie de la mode, notamment dans le courant "sportswear" très en vogue à l'époque des faits. Adidas, comme d'autres marques, a contribué à populariser ce motif, inspiré également des uniformes militaires.
Quels étaient les implications de cette décision ?
La décision de la Cour d'appel de Paris a des implications majeures pour le droit des marques et la protection de la propriété intellectuelle dans le secteur de la mode. Elle rappelle que l'utilisation d'un élément graphique similaire ne suffit pas à caractériser une contrefaçon. Les juges prennent en compte l'ensemble des éléments du produit et le contexte de commercialisation pour évaluer le risque de confusion.
Conclusion : En déboutant Adidas, la Cour d'appel a reconnu qu'Isabel Marant pouvait s'inspirer de tendances générales de la mode sans pour autant contrefaire les marques d'un concurrent. Cette décision souligne l'importance de la créativité et de l'originalité dans le secteur de la mode, tout en rappelant les limites de la protection des marques.
Source : CA Paris 2 novembre 2022, n° 21/01480
Line JOAS.