La Panthère de Cartier : un félin aux droits bien gardés
Qui peut prétendre à l'originalité lorsqu'on s'inspire de la nature ? La question se pose avec acuité dans le monde de la joaillerie, où les créateurs puisent souvent leur inspiration dans le règne animal. En effet, la panthère, symbole de grâce, d'élégance et de puissance y est souvent représentée. Mais quand ce félin orne un bijou Cartier, il devient bien plus qu'une simple figure animalière, il devient une véritable marque de fabrique. La Cour d'appel de Paris a statué en ce sens en reconnaissant que la combinaison de traits distinctifs, tels que la silhouette épurée et les lignes géométriques de la Panthère Cartier, confère à cette création un caractère original devant faire l'objet d'une protection au titre du droit d'auteur.
Quels étaient les faits de l'espèce ?
La présente affaire porte sur des bijoux de la collection « Panthère de Cartier », une bague et deux bracelets de la célèbre maison de joaillerie Cartier. Les sociétés Cartier (Cartier international et Cartier France) poursuivaient sur le fondement de la contrefaçon de droits d'auteur, de dessins et modèles déposés et sur celui de la concurrence déloyale et parasitaire différents opérateurs.
La Panthère de Cartier : une œuvre d'art protégée par le droit d'auteur ?
La Cour d'appel de Paris retient que la combinaison de caractéristiques présentée témoigne de choix arbitraires et esthétiques, qui, même s'ils empruntent au style animalier et notamment au thème de la panthère, utilisé par divers joaillers dont la Maison Cartier depuis le début du 20ème siècle, donnent néanmoins aux modèles de bagues et de bracelets en cause un aspect global au style contemporain et épuré, procédant d'une volonté de présenter un félin au corps dynamique dont la tête est caractérisée par des traits parfaitement géométriques presque futuristes. La combinaison de chacun de leurs éléments, fussent-ils connus, porte bien l'empreinte de la personnalité de son auteur, sans qu'il puisse être reproché à Cartier de tenter de s'approprier le thème de la panthère ou de vouloir s'arroger un monopole sur la représentation d'un félin tenant dans sa gueule un anneau.
Les juges du fond reconnaissent ainsi l'originalité de ces bijoux mais ont limité la contrefaçon à la bague, considérant que les bracelets ne reproduisaient pas de manière suffisamment fidèle les éléments distinctifs des modèles de Cartier.
Conclusion :
En reconnaissant l'originalité de la bague de la collection "Panthère", cette décision rappelle que la créativité, même lorsqu'elle s'inspire de motifs récurrents, peut donner naissance à des œuvres originales méritant une protection juridique. Elle encourage ainsi les créateurs à innover tout en préservant l'intégrité de leurs créations.
Source : Cour d'appel de Paris 12 janvier 2024, n° 22/02206
Line JOAS.