Le Triangle Prada : marque de luxe ou simple motif ?

Qui ne connaît pas le célèbre triangle Prada ? Ce motif, omniprésent sur les sacs, écharpes et vêtements de la maison italienne, est devenu un véritable symbole de luxe. Au-delà de son aspect esthétique, le triangle Prada incarne les valeurs de la maison : un design minimaliste, une qualité irréprochable et une élégance intemporelle. Mais derrière cette image glamour se pose une question juridique fondamentale : ce motif, aussi iconique soit-il, peut-il bénéficier d'une protection en tant que marque ? L'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle a tranché, mettant en lumière les limites de la protection des signes distinctifs dans l'industrie de la mode.

Quels étaient les faits de cette affaire ?

En 2022, Prada a déposé une demande d'enregistrement de son motif triangulaire en tant que marque de l'Union européenne. Cependant, l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) a rejeté cette demande. Selon l'EUIPO, le triangle de Prada, en tant que forme géométrique simple et répétitive, ne possède pas le caractère distinctif nécessaire pour être protégé en tant que marque.

Qu'est-ce qu'une marque déposée et quelles sont les conditions pour le devenir ?

Pour qu'un signe, qu'il s'agisse d'un mot, d'un logo ou d'un motif, puisse être protégé en tant que marque, il doit remplir plusieurs critères :

• Être distinctif : Le signe doit être suffisamment original pour se démarquer des autres et être immédiatement associé à une marque précise.
• Avoir une capacité distinctive : Il doit permettre au consommateur de distinguer les produits ou services d'une entreprise de ceux de ses concurrents.
• Ne pas être trompeur : Le signe ne doit pas être susceptible d'induire le public en erreur sur la nature, la qualité ou l'origine géographique des produits ou services.

Pourquoi le triangle Prada n'a-t-il pas franchi ces étapes ?

L'EUIPO a estimé que le triangle Prada, bien que emblématique, ne répondait pas à ces critères.

• La simplicité du motif : Le triangle est une forme géométrique élémentaire, utilisée dans de nombreux domaines et par de nombreuses marques depuis des siècles.
• Absence de personnalisation suffisante : Le triangle de Prada, s'il est associé à la marque, ne présente pas de caractéristiques suffisamment originales pour se distinguer d'autres triangles utilisés dans le secteur de la mode.
• Risque de confusion limité : L'EUIPO a considéré qu'un tel motif pouvait être utilisé par d'autres entreprises sans créer de confusion avec la marque Prada.

Conclusion : 

Le cas du triangle Prada illustre la complexité de la protection juridique des signes distinctifs dans le secteur de la mode. Si le triangle est indéniablement associé à Prada, il semble que la simplicité de ce design ne lui confère pas le caractère distinctif requis pour une protection en tant que marque. Cette décision invite les marques de luxe à repenser leurs stratégies de protection et à explorer de nouvelles voies pour préserver leur identité visuelle.

Source : EUIPO 19 décembre 2023, R 827/2023-2

Line JOAS.