Louis Vuitton vs Van Cleef : Le trèfle de la chance ... ou de la sentence ?

Quel it-bijou fait battre votre cœur ? Au-delà des tendances éphémères, certaines icônes traversent le temps, auréolées d'un prestige intouchable. Mais que se passe-t-il lorsque deux géants du luxe se disputent l'héritage d'un symbole ? Louis Vuitton, l'empereur du monogramme, a osé défier le trèfle « Alhambra » de Van Cleef & Arpels, protégé par le puissant groupe Richemont. Cette bataille juridique révèle les dessous fascinants d'un monde où l'originalité est la clé de voûte du désir.

Quels étaient les faits de cette affaire ?

Depuis 1968, Richemont International commercialise une gamme de bijoux de luxe dénommée « Alhambra », caractérisée par un motif de trèfle quadrilobé en pierre dure semi-précieuse entouré d'un contour en métal précieux.

En 2006, Louis Vuitton a lancé une gamme de bijoux intitulée « Monogram », puis « Blossom », qui inclut depuis 2015 la collection « Color Blossom », présentant un motif similaire de trèfle quadrilobé en pierre dure semi-précieuse entourée d'un contour en métal précieux.

Les sociétés Richemont et Cartier ont intenté une action contre Louis Vuitton, affirmant que la collection « Color Blossom » reprenait les codes stylistiques de la gamme de bijoux « Alhambra ».

Quel est le cadre juridique du parasitisme économique ?

Le parasitisme est une forme de concurrence déloyale. Il est défini comme une stratégie consistant à se placer dans le sillage d'un concurrent pour bénéficier indûment de sa notoriété, de ses investissements ou de son savoir-faire.

Pour être caractérisé, le parasitisme doit réunir plusieurs éléments :

1/Une valeur économique individualisée propre à l'entreprise victime.

2/Une volonté de captation indue par l'entreprise concurrente.

3/Un comportement déloyal créant un avantage injustifié.

Quelle a été la décision de la Cour de cassation ?

La Cour de cassation a rejeté le pourvoi des sociétés du groupe Richemont, confirmant la décision de la cour d'appel de Paris du 23 juin 2023.

La Cour a jugé que Louis Vuitton n'avait pas eu la volonté de se placer dans le sillage de Richemont. Elle a relevé que, bien que les deux collections présentent des similitudes, les caractéristiques du motif « Alhambra » n'étaient pas reprises intégralement dans la collection « Color Blossom ».

Quelles sont les implications de cette décision ?

Cette décision souligne l'importance de l'intention dans la caractérisation du parasitisme. 

Pour qu'un comportement soit qualifié de parasitaire, il ne suffit pas de démontrer des similitudes entre les produits ; il faut également prouver la volonté de profiter indûment de la notoriété et des investissements d'un concurrent.

Cette décision démontre également que l'inspiration ne constitue pas nécessairement un parasitisme et la difficulté à justifier du parasitisme.

Conclusion :

La décision de la Cour de cassation met un terme à un litige qui a tenu en haleine le monde du luxe. En rejetant le pourvoi de Richemont, la Haute juridiction confirme que l'inspiration, même lorsqu'elle frôle la similitude, n'est pas synonyme de parasitisme. Cette affaire rappelle que, dans l'industrie du luxe, l'originalité doit être protégée, mais sans étouffer la créativité. Les maisons de luxe devront désormais redoubler de vigilance, en veillant à protéger leurs créations tout en restant ouvertes aux tendances du marché.

Source : Cass. com., 5 mars 2025, n° 23-21.157

Line JOAS.