Victoire pour Louis Vuitton : Van Cleef & Arpels perd le procès du quadrilobe
Qui n'a jamais rêvé de voir briller un quadrilobe Van Cleef & Arpels à son poignet ou autour de son cou ? Ce symbole d'élégance et de raffinement, arboré par les plus grandes stars et influenceurs, est devenu un véritable signe ostentatoire de richesse. Mais saviez-vous que ce bijou a été au cœur d'un intense bras de fer juridique ? La Cour d'appel de Paris a dû trancher sur la question de savoir si l'utilisation du célèbre motif du trèfle à quatre feuilles par Louis Vuitton dans sa collection "Blossom" constituait une atteinte aux droits de la collection "Alhambra" de Van Cleef & Arpels.
Quels étaient les faits de l'espèce ?
En 2015, Van Cleef & Arpels a assigné Louis Vuitton en justice, l'accusant de parasitisme. La maison joaillière reprochait à son concurrent d'avoir copié de manière servile son motif de trèfle à quatre feuilles, présent dans sa célèbre collection "Alhambra", pour créer sa propre ligne de bijoux, "Blossom". Selon Van Cleef & Arpels, Louis Vuitton aurait ainsi profité indûment de la notoriété de la collection Alhambra et de son succès commercial.
Quels ont été les arguments de la Cour d'appel pour trancher en faveur de Louis Vuitton ?
La Cour d'appel de Paris a tranché en faveur de Louis Vuitton. Les juges du fond ont estimé que si l'inspiration de la forme quadrilobée était indéniable, Louis Vuitton avait apporté suffisamment de modifications à son modèle pour le distinguer de celui de Van Cleef & Arpels.
Les éléments suivants ont été déterminants dans la décision :
La forme quadrilobée n'est pas exclusive à Van Cleef & Arpels : la Cour d'appel de Paris a souligné que ce motif était largement utilisé dans les arts appliqués et la joaillerie, et qu'il ne pouvait donc être considéré comme une création originale de la maison.
Les différences entre les deux collections : les magistrats ont relevé que les bijoux « Blossom » ne comportaient pas les mêmes caractéristiques que les modèles « Alhambra », notamment en termes de sertissage, de finition et de matériaux.
Les tendances du marché : les juges parisiens ont pris en compte le fait que l'utilisation de pierres de couleur et de motifs floraux était une tendance forte dans le secteur de la joaillerie, comme en témoignent les collections d'autres maisons prestigieuses telles que Chopard ou Buccellati.
En conclusion
Le trèfle à quatre feuilles, longtemps associé à la chance et à la prospérité, s'est révélé être un véritable casse-tête juridique pour Van Cleef & Arpels. Cette affaire illustre les défis complexes auxquels sont confrontées les maisons de luxe pour protéger leurs créations emblématiques. Au-delà de la simple question de la propriété intellectuelle, cette décision soulève des interrogations sur l'évolution des pratiques créatives dans le secteur de la joaillerie et sur la manière dont les tribunaux appréhendent la notion d'originalité dans un contexte de globalisation et d'inspiration mutuelle.
Source : Cour d'appel de Paris 23 juin 2023, n° 21/19404
Line JOAS.